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Société éditrice du site
Le site internet www.capomix.com est édité par :
ArCapfi
Société par Actions Simplifié (SAS) à capital variable
RCS Bordeaux 790 592 265
Adresse du siège social :
n°4, Rés. Les Villas du Golf
33470 Gujan-Mestras-France
Tél : (33) 07 81 30 63 45
Directeur de publication : Françoise Moreau
Hébergeur
PlanetHoster
4416 Louis B Mayer
Laval, Quebec, H7P 0G1
Canada
Tél : +1 514 802 1644
Réalisation
Conception éditoriale : ArCapfi
Graphisme : Léonard Production
Développement : Marie-Hélène Delteil
Vidéo : Agence FX
Crédits photos : ArCapfi-Fotolia
Contenu
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Pour exercer ce droit, vous pouvez vous adresser par courrier postal à l'adresse suivante :
ArCapfi
n°4, Rés. Les Villas du Golf
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ou par un email à : contact@arcapfi.com
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En particulier, ArCapfi ne saurait être tenue pour responsable :
- De toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site.
- De tous dommages résultant d’une intrusion informatique d’un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition sur le site.
- Et plus généralement, de tous dommages directs ou indirects, pertes ou frais, résultant de l'utilisation du site, ou de l'impossibilité de l'utiliser, ou d'un mauvais fonctionnement, d'une interruption pour cause de manutention ou pour toute autre cause, d'un virus, ou encore d'un problème de connexion, de ligne ou de système.
- Du contenu des sites dont elle n’est pas l’éditeur et qui sont accessibles par l’intermédiaire de liens hypertextes ou encore du mauvais fonctionnement de tels sites.
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- pour mesurer l’audience du site et comprendre comment l’utilisateur visite le site (nombre de visites, nombre de pages vues, activité des visiteurs sur le site, fréquence de retour etc…) grâce à l’outil Google Analytics.
Respect des droits de propriété intellectuelle
Droits d’auteurs
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Toute reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou transformation de tout ou partie de ces informations et éléments à d'autres fins est interdite. Aucune licence, ni aucun droit autre que celui de consulter le site ainsi que les informations et éléments qu’il contient, n'est conférée à quiconque au regard des droits de propriété intellectuelle et industrielle.
DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET INDUSTRIELLE
Le site, sa structure, l’ensemble des données, contenus, pages, produits, marques, dessins et modèles, images, textes consultables sur le site ainsi que les logiciels utilisés sont la propriété exclusive de la société ArCapfi ou celle de tiers qui lui ont concédé le droit de les exploiter, reproduire et diffuser au sein du site.
Ainsi, ArCapfi est titulaire ou licenciée de tous les droits quant au contenu et à la structure du site, et à ce titre, est habilitée à utiliser et exploiter les
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Facteurs susceptibles d'avoir un effet sur les résultats futurs
Les informations peuvent contenir des prévisions concernant la situation financière, les résultats d'opérations, les activités et la stratégie industrielle de la société ArCapfi.
Plus particulièrement, l'utilisation des termes tels que « prévoit », « s'attend à ce que », « anticipe », « objectifs » et autres termes ou expressions similaires ainsi que l’usage du conditionnel caractérisent des données à caractère prévisionnel. Il en va ainsi, notamment, des déclarations concernant les objectifs de la direction, les estimations et les objectifs concernant l'activité, la production et les tendances en ce qui concerne les résultats d'opérations. Ces prévisions sont fondées sur des hypothèses qui peuvent s'avérer inexactes et sont dépendantes de facteurs de risque tels que la variation du prix des matières premières, l’évolution de la conjoncture économique mondiale, l’évolution de la réglementation applicable… etc. ArCapfi et sa direction et ses employés respectifs ne garantissent pas que les informations soient dénuées d’erreurs, ni n’acceptent aucune responsabilité quant à l’exactitude future des opinions émises dans le cadre de ces informations.
ArCapfi et les entités qui lui sont affiliées ainsi que leurs dirigeants n'assument aucune responsabilité quant à la mise à jour des prévisions mises à disposition sur le site qui seraient rendue nécessaire par la connaissance d’informations nouvelles ou par l’attente d’événements futurs ou autres.
Demande d’échantillon en ligne
Les conditions et modalités de livraison des échantillons seront fixées à la discrétion des équipes d'ArCapfi après examen de la nature de la demande.
Recherche d’informations sur les produits
Le seul but des pages « Produits», « Applications», « Vidéos » et « Fiches produits » est de pouvoir rechercher et avoir accès aux descriptifs des produits de la société ArCapfi. Le client a seul la responsabilité de fixer l'utilisation appropriée de chaque produit et de respecter les lois en vigueur et les réglementations nationales.
Droit applicable
Le site et les présentes conditions d’utilisation sont soumis aux dispositions du droit français.
Les juridictions françaises sont territorialement compétentes pour connaître de tout litige afférent à l’utilisation du site.
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